Mentions légales

Le Printemps des cimetières est une marque déposée à l’INPI, par Patrimoine Aurhalpin. Toute utilisation sans notre accord, en dehors du contexte de l’événement, est interdite.

Remerciements

Le présent site du Printemps des cimetières a été créé avec l’aide financière de la Région Auvergne-Rhône-Alpes, de la Chambre Syndicale Nationale de l’Art Funéraire, de l’entreprise Barthélémy Bronze et des donateurs ayant participé au financement participatif.

Conception du site
Aude Thevenon, chargée de mission à Patrimoine Aurhalpin
webmaster@patrimoineaurhalpin.org

Réalisation du Site
Aude et Pierre-Henri Thevenon

1 – Propriété du site

Le présent site est la propriété de l’association Patrimoine Aurhalpin. Association Loi 1901, déclarée auprès de la préfecture du Rhône, sous le numéro 1/17337 et publié au journal officiel du 1er février 1983 (page 1319) et du 15 juin 2002 (sous le numéro d’annonce 1672) dont le siège social est situé Fort de Vaise – 27 boulevard Antoine de Saint-Exupéry – 69009 Lyon.

Le directeur de la publication du site est la présidente de Patrimoine Aurhalpin.

2 – Contenu du site

Le site contient des éléments graphiques externes qui sont soumis à diverses législations (droit des marques, propriété intellectuelle). Si vous constatez une utilisation non conforme aux lois, veuillez nous contactez rapidement avec l’adresse de la page et de l’image en cause pour que nous puissions intervenir dans les plus brefs délais.

3 – Loi informatique, fichiers et libertés

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et à l’article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée, le site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale informatique et libertés (CNIL) (en cours).

Conformément à l’article 34 de la Loi « Informatique et Libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez l’exercer par e-mail ou par courrier adressé à notre siège social.

4 – Crédits photographiques

Les crédits photographiques sont mentionnés au sein des pages où les illustrations ont été utilisées. Si vous constatez un manquement à cette règle, merci de nous en informer par e-mail ou par courrier adressé à notre siège social.